À la recherche de la fortune du duc d'Orléans (1793-1794) : lettres inédites du général Montesquiou à Francis d'Ivernois
A LA RECHERCHE DE LA FORTUNE DU DUC D'ORLÉANS 9
que, depuis un temps assez rapproché, M. son père y a fait passer ses diamants, qui à eux seuls font un objet fort considérable, Mais quels sont les dépositaires, quels sont les moyens de les connaître, et de tirer de leurs mains légalement ce qui y est? Voilà ce qu'il ignore, et voilà ce qu'un homme éclairé peut découvrir sur les lieux, par le peu de renseignements qu’on peut lui donner, et par la notoriété publique.
On doit s'attendre à des objections :
1° Peut-être les nombreux créanciers de M. le Duc d'Orléans prétendraient-ils avoir droit avant ses enfants à ce qu'il possède en Angleterre.
20 Peut-être voudrait-on opposer à M. le Duc d'Orléans actuel les droits de Mme sa Mère.
3° Enfin lui opposerait-on les droits que ses frères ont à cette même succession à laquelle il se présente seul ?
Quant à la prétention des créanciers elle tombe d’ellemême. L'abandon des biens leur avait été fait en France. Ils ont formé le contrat d'union. Ces biens, quoique confisqués, ne sont point distraits de leur destination, la Convention nationale ayant expressément reconnu les droits des créanciers avant ceux de la nation. Les créanciers français ayant sous leur main leur hypothèque, à laquelle les enfants n’opposent pas même leurs droits légitimaires, ne pourraient revenir sur des propriétés étrangères qu'en raison de l'insuffisance de leur gage, et les créanciers d'Orléans sont loin d’être dans ce cas. Il n'en est pas de même des créanciers anglais, s'il en existe, aussi ne prétend-on rien recueillir à leur préjudice, mais seulement en satisfaisant à leur juste demande.
Quant aux droits de Mme la Duchesse d'Orléans, on pourrait y appliquer la même réponse. Les droits d'une veuve sont de même nature que des droits de créanciers, et cette discussion ne peut se faire qu'avec eux. D'ailleurs la séparation de corps et de biens, prononcée en 1792, a simplifié cette affaire, en divisant d'avance les fortunes