Bonaparte à Ancône

192 BONAPARTE À ANCONE

Il ARMISTICE ACCORDÉ AU DUC DE MODÈNE

Quartier général, Milan, 28 floréal an IV (17 mai 1796).

Le général en cheï de l’armée d'Italie accorde au duc de Modène un armistice pour lui donner le temps d'envoyer à Paris, à l’effet d'obtenir du Directoire exécutif la paix définitive, aux conditions ci-après, auxquelles se soumet et que promet de remplir M. Frédéric, commandeur d’'Este, plénipotentiaire de M. le duc de Modène ;

Savoir :

1° Le duc de Modène payera à la République française la somme de sept millions cinq cent mille livres, monnaie de France, dont trois millions seront versés sur-le-champ dans la caisse du payeur de l’armée, deux millions, dans le délai de quinze jours, entre les mains de M. Balbi, banquier de la République à Gênes, et deux millions cinq cent mille livres entre les mains du même banquier, à Gênes, dans le délai d’un mois.