Catalogue des autographes et des documents historiques composant la collection de M. Étienne Charavay

80.

SECTIONS DE PARIS

SECTION DES TUILERIES.

1o Extrait du registre des délibérations; 28 décembre 1790, 2 p. in-4, tête imprimée.

Enregistrement d’un don du citoyen Palloy. — On a joint la lettre de Palloy offrant un plan de la Bastille et deux lettres de la Section des Tuileries adressées au dit Palloy et relatives au même objet.

20 P.s. par BAuDOIN, président, ALIZARD, secrétaire ; 3 avril 1793, 1 p. in-4, tête et vignette imprimées.

Nomination des citoyens Liénard et Dalinval en qualité de commissaires à l'effet de rendre compte des effets, hardes et linges arrêtés sur la section au mois d'août 1792. — On a joint une pièce signée par les président et commissaires de la section, pâr laquelle ils reconnaissent avoir reçu de ClaudeFrançois-Xavier Dalinval les procès-verbaux des effets pris en différents lieux, le jour du 10 août. Ces procès-verbaux seront déposés aux archives de la section.

3o P. s. par L. FRANÇOIS, président, et GROUVELLE, viceprésident ; 25 brumaire an IT (15 novembre 1793), 1 p. in-4, tête et vignette imprimées.

Extrait du registre des délibérations. Sur la demande du commandant en chef de la force armée de la section, il est décrété que tout citoyen doit concourir à la défense de la Patrie lorsqu'elle est en danger et que les citoyens

seront exercés deux heures par jour ou au moins cinq fois par décade au maniement des armes et aux évolutions militaires.

4o 5 pièces ; 1791-1793, tête et vignette imprimées.

Pièces du comité de police, — Passeport. — Arrestation d’un voleur et d’un citoyen qui n’a pas voulu mettre une cocarde à son bonnet, ete.

SECTION DES CHAMPS-ELYSEES. ° P.s. par Huer, secrétaire ; 15 mai 1793, 2 p. in-4. Extrait du procès-verbal de l'assemblée du 15 mai. La section déclare qu'elle ne s’écartera pas des mesures qu’elle a prises pour la perception des sommes nécessaires pour le recrutement et l'indemnité allouée aux femmes

et aux enfants.— On a joint une pièce du comité de surveillance révolutionnaire et un extrait du registre des actes de divorce.

SECTION DU ROULE, DE LA RÉPUBLIQUE.

10 21.s. de LaNGLors, secrétaire-greffier (à Palloy); 29 janvier-15 février 1791, 2 p. in-4. ‘

« La section du Roule ira chez vous, par députation, recevoir la pierre de la Bastille que votre munificence veut bien lui donner. »

2 P. s. par LANGLors, secrétaire ; 4 juillet 1791, 2 p. in-folio.

Extrait du registre des délibérations, relatif au paiement des appointements des commissaires de police et des secrétaires,