Catalogue des autographes et des documents historiques composant la collection de M. Étienne Charavay

or

sur les travaux exécutés pour la fédération de juillet 1790, décide qu’il sera demandé à la Municipalité des comptes détaillés, par des commissaires des 48 sections.

20 Pièce manuscrite ; 56 p. in-folio.

ImporTanT pocumEenT. C'est le cahier des procès-verbaux du comité civil de la section des Sans-Culottes ; il commence le 24 brumaire an III et se termine au 16 frimaire de la même année.

30 P. s. par BLIN, secrétaire de la Commune; 23 floréal an IT (12 mai 1794), 1 p. in-folio.

Extrait du registre des délibrations du conseil général de la Commune. L'agent général ayant demandé que les séances du conseil général fussent réduites à cinq‘'afin de permettre aux membres d'assister aux séances des Jacobins, le conseil a arrêté qu'il n'y aurait que 5 séances par décade.

40 2 p. s. par DomaARD, président de la société fraternelle et républicaine de la section des Sans-Culottes ; 8 et 13 ventôse an II (26 février et 3 mars 1794).

Procès-verbaux de la Société républicaine. La séance du 8 ventôse a été présidée en partie par Hanriot. Il a pres la parole pour prouver qu'on ne pouvait pas punir de prison les soldats indisciplinés ; il demande qu'ils

soient punis de corvées. — Dans la séance du 13 ventôse, le président Marchand demande qu’on mette à l'ordre du jour une question de morale civique,

121. SECTION DES GOBELINS, DU FINISTÈRE.

Pièce manuscrite, de la main de plusieurs secrétaires ; 9 août 1792, 8 p. in-folio.

PIÈCE miISTORIQUE. Procès-verbal de l'Assemblée générale de la section. Nomination de délégués pour se concerter avec la section des QuinzeVingt. Une délégation de la section de Mauconseil arrive à minuit; elle se déclare prête à marcher avec toutes ses forces. L'assemblée décide de ‘sonner le tocsin et de battre la générale. Les armes ne seront employées contre aucun citoyen, on respectera les propriétés, on n’admettra dans les rangs que des citoyens munis de leur carte de citoyen actif. Le citoyen Alexandre est nommé commandant en chef. La municipalité envoie 100 fusils à la section des Gobelins. On entend trois coups de canon au faubourg SaintAntoine ; on s'enquiert si les citoyens de ce faubourg demandent du secours.

122. SECTIONS DIVERSES.

: 14 pièces : délibérations, certificats de résidences, imprimés, etc.