Discours de M. le général Cubières, pair de France, ancien ministre de la guerre, membre du Comité d'infanterie : recueillis et précédés d'une notice historique par un officier de l'ancienne armée

CHAMBRE DES PALIRS Session DE 1844-1845.

DISCOURS

DE

M. LE GÉNÉRAL CUBIÈRES

PAIR DE FRANCE

DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES DOUANES

Séance du 24 mai 1843.

M. LE CHANCELIER.

\ naturel et de cémentätion. }

en barres.. | Droits actuels.

fonderie see { « Acier, { en tôle de toute espèce... .........,. 80 »} Les 100 filé, de toute espèce. . :..:.:.....:.° 100 » kil. OUVEÉ--- - -e eec. Régime actuel. »

Ici, M. de Cubières a proposé l'amendement suivant :

«Fer de Suède, de Norwège et de Russie, traité au charbon de boïs, étiré en barres plates de 458 millimètres et plus, la largeur multipliée par l'épaisseur, à la charge d’en justifier la transformation en acier dans les formes qui seront déterminées par un règlement d'administration publique.

« Par navires français, les 100 kilogrammes, 1 fr.

« Par navires étrangers, les 100 kilogrammes, 5 fr.»

M. DE CUBrÈRES. L’amendement que je soumets en ce moment à la chambre a été présenté et discuté dans l’autre