La politique religieuse de la Révolution française : étude critique suivie de pièces justificatives
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- 194 POLITIQUE RELIGIEUSE DE LA RÉVOLUTION
qui feraient dans la même église l'exercice du même culte...
(Ensuite les commissaires rendent compte des mesures qu’ils ont prises, soit pour maintenir la tranquillité générale, soit pour prévenir ou réprimer les attentats contre l'ordre public : : ‘
Explications ou éclaircissements donnés aux corps administratifs et aux particuliers sur lapplication des décrets, réquisition de la force publique, etc., etc. Enfin ils signalent des troubles analogues dans le district de Châtillon, département des Deux-Sèvres.