La Presse libre selon les principes de 1789

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calomnies, les diffamations , est sans force et sans effet. Que font les calomniateurs? [ls disent toutes les horreurs possibles d’un citoyen, mais ils ne mettent pas son nom en toutes lettres; ils font un tableau de son caractère, de son physique; ils le désignent à ne pas s’y tromper ; mais le tribunal ne peut les condamner.

« Voilà ce qui rend infiniment délicate toute loi à faire relativement à la licence de la presse ; voilà ce qui a déterminé les rédacteurs de votre Code pénal à n’y insérer que cette seule disposition :

« — Lorsque un crime aura été commis, qui» eonque l'aura conseillé sera réputé complice, et » par conséquent puni des mêmes peines. Quant à » l’homicide , dans le cas même où il n’aura pas été » consommé, s'il a eu un commencement d’exé» cution, celui qui l’a conseillé est puni de mort, » comme celui qui effectue une attaque à dessein » de tuer. » |

» Voilà ce que nous avons fait après y avoir beaucoup réfléchi; et c’est la seule loi qui soit restée dans notre législation. »

Lepelletier prouve que l'exception du décret voté le 47 juillet 1791 et abrogé par la loi pénale, confirme la règle. Ensuite il s’écrie :

« Ainsi, la liberté de la presse est sortie pure et