La question du sel pendant la Révolution

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56,°48,500 Z — s.Première imposition en remplacement. 283,742 ! 10 s Dix sols par 100 livres alloués aux receveurs des paroisses.

57,032,242 I 10 s Total de l’impôt payé par les contribuables. 7,605,000 Z — Prix de 1.690.009 livres de sel, à 4 Z 10 s le quintal, à ajouter pour le sel non fourni.

64,637,242 Z 10 s Impôt et achat de sel réuni.

Comme la perception avec le régime de la gabelle avait été évaluée à 72,962,500 livres, et que l’impôt de remplacement et l'achat du sel devaient demander aux contribuables 64,637,242 livres 10 sous par an, leur bénéfice du projet de loi en question n’eût été que de 8,325,257 livres 10 sous. On comprend aisément que, dans ces conditions, personne ne se soit enthousiasmé pour cette proposition et qie son auteur lui-même ait jugé bon de ne pas l’apporter à la tribune.

C’est le 19 septembre que le débat continuait sur la question du sel, et à mesure qu'on approchaït d’une solution, les intérêts régionaux se manifestaient plus ouvertement. Ainsi l'avocat Jean Daude, député du Tiers de Saint-Flour, demanda l’abolition de la gabelle où — du moins — un régime de faveur pour l'Auvergne (il y reviendra une seconde fois à la séance du 21 septembre).

Baptiste-Henri Grégoire, curé d'Embermesnil, député du clergé de Nancy, tout en demandant l’abolition de la gabelle, insista vivement sur le régime spécial des bois autour des trois salines de la Lorraine, et en préconisait le changement.

Le surlendemain, 21 septembre, la discussion reprit, et occupait une grande partie de la séance du soir. Là encore, les renseignements fournis par les Archives parlementaires ! sont très insuffisants ; nous avons pu les compléter, partiellement du moins, à l’aide de documerits tirés des Archives nationales. Nous en reproduisons ir-extenso les parties inédites.

Le premier orateur de ce jour était le fabricant Joseph Dupré, député du Tiers de Carcassonne ; après avoir constaté l’étendue de

Archives parlementaires, t. IX, p. 92, sqs, t. XXXII, p. 417.