La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

LE CONSEIL DES ANCIENS ES

contraire, afirment la vanité de ces craintes (1) ou même redoutent sa faiblesse (2).

(Nous proposons seulement de diviser le Corps législatf en deux conseils également élus par le peuple, nommés pour le même espace de temps, et ne différant l’un de l'autre que par le nombre et l’âge de leurs membres. L'un nommé le Conseil des Cinq-Cents sera chargé de proposer des lois ; l’autre nommé le Conseil des Anciens et composé de deux cent cinquante membres, aura le droit de les examiner et la loi ne sera parfaite que lorsqu'elle aura été acceptée par lui. Il n’y a donc rien dans ee système de ressemblant à la pairie ou à l'aristocratie d’un Sénat.

« Le Conseil des Anciens que nous vous proposons est une Constitution sage, PIE et morale, dont le but est le maintien des droits du peuple et la conservation de la liberté. L'objet de la pairie anglaise est de consolider la royauté, celui in Conseil des Anciens est d'empêcher son retour ; ils n’ont qu'un avantage commun, celui d'empêcher la précipitation des législateurs. »

Les Anciens seront nommés par les mêmes électeurs

(1) « Il me semble tout à fait extraordinaire qu’on voie une

puissance redoutable dans un corps qui, d’un côté, ne propose rien, et de l'autre, ne dispose que des places de membre du Directoire, et encore, sur la présentation du Conseil des CinqCents, d’où émanera originairement leur nomination. »

La Révellière-Lépeaux.

(2) €... Je craindrois qu'une Chambre composée de cinq cents

personnes qui, à la témérité et l'ambition propres à la jeunesse joindroient quelques talents, ne fit bientôt la loi au Conseil des Anciens. » Villetard.

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