La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

LES ORDRES DANS LES ASSEMBLÉES PROVINCIALES 11 politique aristocratique, d’un « corps intermédiaire », inhabile d’ailleurs à rien fonder sur les ruines de la noblesse où les rois se sont, depuis si longtemps, acharnés.

Les États provinciaux qui subsistent à la fin du xvin® siècle présentent le modèle de conseils où chaque ordre délibère séparément. On y compte cependant deux exceptions : dans les États du Languedoc le nombre des députés du tiers égale celui des représentants des deux autres ordres; les trois ordres délibèrent réunis ; en conséquence les suffrages y sont comptés par tête. Les États de Béarn, d'autre part, sont divisés

.nOn pas en trois, mais en deux corps : le Grand Corps et le tiers-élat, nommé, depuis le xvri° siècle, Second Corps. Le clergé, peu nombreux, s’est en effet allié à la noblesse. Il n’y en a pas moins trois ordres, mais qui se répartissent en deux chambres, entre lesquelles les syndies servent d’intermédiaires (1). L'exemple de cette institution très particulière ne semble toutefois avoir été d'aucune autorité dans les discussions ultérieures, tandis que celui des États du Languedoc y est communément invoqué. Fénelon, déjà, s’en est inspiré dans ses secrets Plans de réformes. Mirabeau, dans son Mémoire

(1) Cadier : Les États de Béarn, Paris 1883, p. 225,