La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

TABLE DES MATIÈRES SAT

pairie, p. 258-259. — Prérogalives et devoirs des pairs de France, p. 259-261. — Leur déchéance, p. 261-262. — Différences entre l’ancienne pairie et la nouvelle, p. 262-268. — La Pairie n’est pas une institution nationale, p. 268. — Elle est de type anglais, p. 269-271.

IV. — La CuamBre pes pairs. — Définition, p. 271-273. Son rang, p. 273-274. — Ses attributions, p. 274-275. — Convocation, présidence, p. 275-276. — Secret de ses délibérations, p. 276-277. — Nomination des pairs, p. 278. — Caractère viager ou héréditaire de la pairie, p. 279. — Serment des pairs; âge; noviciat, p. 280. — Prérogatives des pairs, p. 280-281. — Pairs de naissance, p. 281-282. — Gratuité des fonctions, p. 283. — Composition de la Chambre des Pairs, p. 283-287, — Ses contrastes, son Inconsistance et son défaut de caractère intermédiaire, p. 287-289. Session de 1814, p. 289-291. — Session de 1815 et chute, p. 291-293.

V. — Les Cenr Jours : LA PAIRIE HÉRÉDITAIRE. — Dissolution de la Chambre des Pairs, p. 293-294. — Préparation de l’Acte Additionnel : Benjamin Constant, Napoléon et l’hérédité de la Pairie, p. 294-300. — L’Acte additionnel etla Chambre des Pairs, p. 300. — L'hérédité, dernier terme de l’évolution aristocratique du Sénat conservateur, p. 301-302. — Arguments pour et contre l’hérédité de la Pairie, p. 302. — Composition de la Chambre des Pairs des Cent-Jours, p. 303-305. — Session de juin 1815, p. 305-307. — La Seconde Restauration et l’hérédité de la pairie. Abolition prochaine et de l’hérédité et de la pairie, p. 307-309,