Les Cahiers des curés : étude historique d'après les brochures, les cahiers imprimés et les procès-verbaux manuscrits

LA CONSTITUTION CIVILE 493

Quoi qu'il en soit, — pour éclairer une des obscurités de notre histoire révolutionnaire et aussi pour fournir une lumière indispensable à nos contemporains dans la situation trouble qu'ils traversent, — faisons une analyse comparée de l’Acte constituant qui détruisit l’ancienne Église d'État et de l’Acte consulaire qui institua la nouvelle Église catholique de France.

VI

CONSTITUTION ET CONCORDAT — ORGANISATION GÉNÉRALE DES DIOCÈSES ET DES PAROISSES

Les articles 1 et 2 du titre I de la Constitution civile du clergé, votée Le 12 juillet par l’Assemblée nationale et sanctionnée par le roi le 24 août 1790, déterminent que chaque département forme un seul diocèse et fixentla résidence de l'évèque au chef-lieu.

Ge bouleversement desanciennes provinces ecclésiastiques semblait nécessité par la suppression des gouvernements militaires et des subdivisions historiques, en vue de rendre uniformes la liberté et l'égalité de toutes les parties de la France. Il ful, on le sait, considéré comme une des pires audaces révolutionnaires : la papauté le frappa de ses anathèmes, comme un attentat à la religion.

Ils n’en fut pas moins, — sauf pour un très petit nombre de sièges épiscopaux, restaurés en la ville traditionnelle, consacré par le Concordat du 23 fructidor an IX (10 septembre 1801), dont l’article 2 dit : « Il sera fait par le SaintSiége, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. » Les Articles organiques