Les Cahiers des curés : étude historique d'après les brochures, les cahiers imprimés et les procès-verbaux manuscrits

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suppressions ou réunions de paroisses (art. 15 à 19 du titre [.)

Le Concordat (art. 9) paraît d'abord rendre aux évèques la faculté de faire « une nouvelle circonscription des paroisses de leurs diocèses; » mais vite il ajoute que « les désirs exprimés par les évèques seront subordonnés » au consentement du gouvernement.

VIL CONSTITUTION ET CONCORDAT — EXCLUSION DES ORDRES RELIGIEUX

La Constitution civile ne reconnait comme membres du clergé que les évêques, les curés et leurs vicaires. Elle déclare « éteints et supprimés, sans qu'il puisse jamais en ètre établis de semblables » tous les titres et offices non mentionnés par elle, « les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes, chapelles, chapellenies, tant des églises cathédrales que des églises collégiales, et tous chapitres réguliers et séculiers de l'un et de l'autre sexe, les abbayes et prieurés en règle ou en commende, aussi de l’un ou de l'autre sexe, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement quelconques, de quelque nature et sous quelque dénomination que ce soit. » (Art. 20 du titre L.)

Ces négations et suppressions sont implicitement confirmées par le Concordat qui, hormis les chapitres cathédraux que nous avons précédemment mentionnés, ne contient absolument rien quant aux couvents, communautés, ordres religieux, considérés, en 1801, comme définitivement abolis par les lois de 4790, 1792 et 1793.

Le Lie des Articles organiques déclare « supprimés tous