Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits

CHAPITRE IV

CHANGEMENTS SURVENUS

DANS LE PERSONNEL DE L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

Os

I. DÉPUTÉS TITULAIRES DÉMISSIONNAIRES

AVANT D'AVOIR SIÉGÉ

. Hardouin (Pierre), d’Indre-et-Loire, envoie sa

démission avant l'ouverture de la session; il est remplacé le 2 octobre 1791, par le premier suppléant Dupont (Jacob-Louis).

. Noblat (Marie-François-Pierre), du Bas-Rhin. Sa

lettre de démission porte la date du 29 septembre 1791 (Arch. nat., C. 130). I1 est remplacé le 20 octobre, par Lambert {Joseph), premier suppléant. . Lebreton (Denis), de Seine-et-Oise, envoie sa dé-

mission le 11 octobre 1791 (Arch. nat., C. 139). Il est remplacé le 15 octobre par le premier suppléant, Chéron (Louis-Claude).

. Loyeux (Nicolas), de la Somme, envoie sa démission

le 3 décembre 1701. Il est remplacé le 21 décembre, par le premier suppléant, Dequeux Du Beauval (Jean-Baptiste-Charles).

. Valladier (Paul), de l'Ardèche, Malade lors de son

élection, il n’a point paru à l’Assemblée,