Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits

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LISTE PAR DÉPARTEMENTS 47

2 SUPPLÉANIS.

. Panatieri (Benoit-François), de Calvi, secrétaire

général du département.

. Regnier du Tillet (Henri-Marie), électeur de Bastia,

commissaire de la marine.

COTE-D'OR

Assemblée éleclorale présidée par Bonnet [de Saulieu], administrateur du déparlement.

10 DÉPUTÉS

. Navier (Claude-Bernard), juge au tribunal de cas-

sation.

. Prieur Duvernois (Claude-Antoine), officier du génie. 3. Oudot (Charles-François), commissaire du roi au tri-

bunal de Beaune.

. Gelot (Thomas-Antoine), administrateur du dépar-

tement.

. Lambert (Charles), juge de paix du canton d’Autri-

court, à Belan.

. Béguin (Louis), administrateur du département, juge

au tribunal du district de Semur.

. De Martinecourt (Jean-Etienne), administrateur du

district d'Is-sur-Tille.

. Batault (Claude), président du tribunal du district

d’Arnay-sur-Arroux.

. Guyton-Morveau (Louis-Bernard), procureur général

syndic du département.

Basire cadet (Claude), administrateur du district de Dion.

4 SUPPLÉANTS

. Guéneau (François), ancien officier de dragons, à

Semur,