Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

RECUEILS LÉGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS 179

A. Procès-verbaux et impressions des Assemblées.

123. — Les Assemblées révolutionnaires ont laissé des procès-verbaux de leurs séances imprimés par leurs soins. Ce sont :

Pour la Constituante, le Procès-verbal de l’Assemblée nationale, imprimé par son ordre (Paris, s. d., 782 numéros en 75 vol. in-8) 1. Un grand nombre de rapports, discours, ete., sont intercalés dans les « livraisons » des procès-verbaux proprement dits ; d’autres pièces du même genre forment un supplément : Recueil de rapports, discours et autres pièces de l’Assemblée nationale constituante qui ne sont point dans les livraisons du Procès-Verbal et qui peuvent former le soixante-seizième volume de cet ouvrage (Paris, s. d., un tome en deux vol. in-8). On a une bonne T'able des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les Procès-verbaux des séances de l Assemblée constituante, rédigée par Camus (Paris, an XIV, 5 vol. in-8).

Pour la Législative, le Procès-verbal de l’Assemblée nationale, imprimé par son ordre, contenant les séances depuis le (date), et suivi d’une table des matières (Paris, 17911792, 16 vol. in-8). Camus a également rédigé une Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus aux procès-verbaux des séances de l’Assemblée nationale (Paris, an X, 2 vol. in-8).

Voici le détail des seize volumes du Procès-verbal de la Législative :

Tome Ier : 1er oct. 1791-12 nov. 1791 ; — t. II : 13 nov. 179113 déc. 1791 ; — t. III : 14 déc. 1791-31 déc. 1791 ; — &. IV : 1er janv. 1792-31 janv. 1792 ; — t. V : 1er févr. 1792-29 févr. 1792 ; — t. VI : 1e7 mars 1792-31 mars 1792 ; — t. VIT : 1er avr. 1792-30 avr. 1792 ; — t. VIIL : 1€ mai 1792-31 mai 1792 ;, —

1. Les procès-verbaux de la Constituante sont paginés par séances : il faut donc, dans les références, renvoyer au procès-verbal de tel ou tel jour.