Notes sur le classement et l'inventaire des papiers de l'époque révolutionnaire conservés dans les archives départementales

NOTES SUR LE CLASSEMENT ET L'INVENTAIRE

DES

PAPIERS DE L'ÉPOQUE RÉVOLUTIONNAIRE

CONSERVÉS

DANS LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Le nombre croissant des études publiées sur l’histoire provinciale de la France pendant l’époque révolutionnaire lémoigne que les travailleurs ont mis à profit les excellents conseils que M. Aulard leur donnait à cet égard en 1900 . Une grande partie de ces éludes ont élé rédigées d'après les documents conservés dans les archives départementales. Aussi nous a-t-il paru qu’il pouvait être intéressanl de rappeler les principes qui ont présidé au classement de ces papiers. Nous indiquerons donc brièvement les textes qui l'ont réglementé et si, comme l'expérience a semblé le montrer, leur interprétation a donné lieu à quelques incertitudes, nous nous efforcerons de la préciser, en exposant comment, à notre avis, les problèmes qu’elle soulève peuvent être résolus.

Les principes du classement des archives déparlemenlales ont élé posés par la circulaire du 24 avril 184 2, qui les a fondés sur la division de ces collections en deux classes distinctes : les archives antérieures à 1790, et celles qui sont postérieures à cette époque. Celte réparlilion existait de fait, en 1841, dans la

1. Dans un discours prononcé à la séance générale du Congrès des sociétés savantes, le 9 juin 1900.

2. Elle est reproduite dans les Lois, instructions et règlements relatifs aux archives départementales, communales et hospitalières, p. 16-32.

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