Histoire de la liberté de conscience : depuis l'édit de Nantes jusqu'à juillet 1870

SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET 171

1836 ! ets’étend jusqu'à 1841 a été jugée très diversement : les uns y ont salué le progrès de la paix religieuse ; d’autres, au contraire, ont accusé ce ministère d’intolérance, d’avoir tenté de mutiler l’article V de la Charte. Cela s'explique par la diversité du point de vue : les premiers considérant surtout la plus grande latitude laissée aux associations catholiques et les seconds, les entraves mises à la propagande des dissidents.

Le gouvernement, depuis la chute des Bourbons, avait laissé dormir la loi du 18 novembre 1814 sur l'observation obligatoire du dimanche et des jours de fête reconnus par le Concordat. Un arrêt de la cour de cassation (23 juin 1838) déclarant que cette loi était toujours en vigueur et des vœux des Conseils généraux de la Loire-Inférieure et de la Vendée, en demandant l’abrogation comme contraire à la liberté de conscience et à la liberté de l'industrie, posèrent la question devant le public. Le cabinet, en présence de cette antithèse, fut fort embarrassé. M. de Montalivet, ministre de l’intérieur, recommanda aux préfets de « n'approuver les arrêtés des maires relatifs à « l'observation des dimanches et fêtes que lorsqu'ils auraient « la conviction que les mesures proposées étaient l'expression de la saine majorité des habitants » (circulaire du 2 août 1838). Cette décision, qui s’en remettait à l'arbitraire des municipalités, fut appliquée* de façon très diverse.

De son côté le groupe des néo-catholiques, instruit par les expériences de Lamennais, s'était reformé sous la sage direction d’Ozanam, un pieux Lyonnais nommé professeur à la Faculté des lettres de Paris, et avait réduit lPambitieux programme de l'Avenir à ces deux points : liberté d’association et d'enseignement. Ozanam était donc opportuniste et, de plus, partisan de la dévotion sous l’habit laïque. Il

1. Thiers, président; Montalivet, intérieur ; Pelet de la Lozère, instruction publique ; Sauzet, justice et cultes.

2. Comp. loi sur le travail des enfants dans les manufactures (mai 1840, art. 2). Cette loi, naturellement, interdisait d'employer les enfants le dimanche,