L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècle : thèse pour le doctorat

YHUB. BHEJIHOTEKA PH. Ep... Lei, TF2

FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE PARIS

L'IMPOT DES GABELLES

EN FRANCE AUX XVIT ET XVII SIÈCLES

THÈSE POUR LE DOCTORAT

L'ACTE PUBLIC SUR LES MATIÈRES CI-APRÈS

Sera présenté et soutenu le Mercredi 24 Mai 1905, à «x heure.

PAR

J. PASQUIER

Président . M. ESMEIN, professeur. MM. LEFEBVRE, professeur.

Suffragants : CHÉNON, professeur.

PARIS

LIBRAIRIE DE LA SOCIÉTÉ DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRETS ET DU JOURNAL DU PALAIS

Ancienne Maison L. LAROSE & FORCEL 22, rue Soufflot 15° arrond!) L. LAROSE & L. TENIN, Directeurs de la Librairie

1905