La politique religieuse de la Révolution française : étude critique suivie de pièces justificatives

CHAPITRE V

Liberté de conscience. Affranchissement des Protestanis et des Juifs Liberté des Cultes

« La liberté de la pensée et de l'opinion est un droit inaliénable et imprescriptible. » Rabaut Saint-Etienne : Discours sur la Déclaration des droits.

Trop longtemps les droits les plus légitimes de l’homme ont été violés et méconnus : il appartenait donc aux représentants du peuple français de proclamer dans une déclaration solennelle les principes qui doivent régir la Société moderne. Cette déclaration, votée en 1789, fut inscrite en tête de la Constitution de 1791. Dans ses articles X et XI, elle garantit de la façon suivante les précieuses libertés dont la France avait été privée par les persécutions religieuses :

Art. X. — Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre établi par la loi.

Art. XI. — La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés

par la loi, EUR io