La représentation des aristocraties dans les chambres hautes en France : 1789-1815

TABLE DES MATIÈRES

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CHAPITRE PREMIER

Principe et projéts d'une représentation des intérêts aristocratiques dans une Chambre haute pendant la Révolution. — Leur échec. — Garactère de la division du pouvoir législatif sous le Directoire: Le Gonseil des Anciens.

L'origine du débat sur la question des deux Chambres. .... 9

I. — Les ASSEMBLÉES PROVINCIALES. — Les ordres dans les États provinciaux à la fin du xvinr siècle, p. 10. — Les États de Languedoc et de Béarn, id. — Les ordres dans les projets et dans les édits de création d’Assemblées provinciales, p. 10-17. — Le gouvernement en quête de corps intermédiaires, p. 17-20.

II. — Les ÉrATS GÉNÉRAUX, L'ASSEMBLÉE NATIONALE et L'ACTE CONSTITUTIONNEL DU 1° OCTOBRE 1789. — Les rapports des ordres dans la future constitution des États généraux, p. 20-24. — Les brochures, l’Anglomanie et l’Américanisme, p. 24-81. — Pour et contre la division du pouvoir législatif en deux Chambres. Leur composition, p. 31-39. — La théorie de Montesquieu, son influence, p. 40-46. — Les cahiers, p. 46-48. — La question des deux Chambres et les partis dans les