Le Monténégro contemporain : ouvrage orné d'une carte et de dix gravures

CHAPITRE XIV.

De la justice et des juges. — Tribunal du bratsvo. — Législation ancienne. — Codes publiés par Pierre Ier en 1796 et par Danilo Ier en 1855. — Projet d'un nouveau code.

Nous avons le projet de rechercher dans ce chapitre les formes que la justice, dans les temps anciens de la Tsernagore, emprunta aux habitudes patriarcales du pays; d'en retracer l'exercice; de voir par quel acheminement progressif la principauté arriva aux institutions judiciaires, transitoires encore, dont elle jouit aujourd'hui, et d'apprécier enfin l'opportunité des tentatives faites depuis quelques années par le prince Nicolas, pour doter le Monténégro d'un code en rapport à la fois avec les traditions locales et la législation générale de l'Europe.

Dans cette période de guerres incessantes qui commence avec le quinzième siècle pour se continuer jusqu'à la fin de la première moitié du dix-neuxième, le Monténégro, n'ayant guère de centralisation effective que pour les affaires militaires, ne peut songer à instituer des tribunaux réguliers, à plusieurs degrés, aptes à décerner une pénalité croissante. Chaque bratsvo ! repré-

! Bratsvo (parenté; de brat, frère). Le bratsvo représente, comme la rodna serbe, comme la gens romana, une réunion de familles portant le même nom. La réunion de plusieurs bratsvone formait la pleme ou tribu; la réunion des plemena constituait la rahia. C'est dans le bratsvo que 5€ constituait le tribunal judiciaire et non dans la pleme, déjà beaucoup plus étendue. La koutcha répondant à la familia des Romains, ne pouvait avoir la prétention de juger ses propres membres.