Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits

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118 LES DÉPUTÉS A L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

8. Audoÿ (Pierre-Séverin), Tarn; démissionnaire le 30 juillet 1702, remplacé par Gouzy (Jean-PaulLouis), premier suppléant, le 30 juillet 1702.

9. Jaucourt (François-Arnail de), Seine-et-Marne; démissionnaire le 30 juillet 1792, remplacé par Segrettier (Jacques-Claude-Florimont), premier suppléant, le 7 août 1702 (1).

5. DÉPUTÉS DÉMISSIONNAIRES NON REMPLACÉS

1. Bellier du Chesnay (Alexandre-Claude), Eure-etLoir; le 11 juillet 1792 (2).

2. Daverhoult (Jean-Antoine), Ardennes ; le 26 juillet 1702.

3. Caminet (Georges), Rhône-et-Loire; le 31 juillet 1792.

4. Martin (Etienne), Bouches-du-Rhône ; le 2 août 17092.

. Colomb(Pierre-François), Rhône-et-Loire; le 1° sep-

tembre 1792.

À partir de la fin de juin, les demandes de congé devinrent si nombreuses que l’Assemblée décida le 10 juillet de suspendre la délivrance des congés jusqu'à nouvel ordre. L'Assemblée refusa même les démissions des députés Lafaye des Rabiers, de la Charente, le 26 juillet, et celle de Pierre Bousquet, de l'Hérault, le 14 août 1792.

6. DÉPUTÉS DÉCÉDÉS REMPLACÉS

1. Godard (Jacques), Paris; décédé le 1°’ novembre 1701, remplacé par Lacretelle (Pierre-Louis), premier suppléant, le 7 novembre 1791.

(x) Le Dictionnaire des parlementaires porte que Segrettier fut admis le 2 novembre 1791. C'est une erreur; à cette date il a fait seulement reconnaître par l’Assemblée ses droits d'éligibilité qui étaient contestés.

(2) D'après le Dictionnaire des parlementaires, Bellier du Chesnay aurait été remplacé par Doussain, premier suppléant. Les procès-verbaux ne mentionnent pas l'admission de ce suppléant.