Les Députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits

CHANGEMENTS DANS LE PERSONNEL FAT

.3. OPTION

Lacombe Saint-Michel (Pierre-Jean), élu dans le Nord et le Tarn, opte pour ce dernier département. Il est remplacé dans le Nord, le 2 octobre 1701, par Sallengros (Albert-Boniface-François), premier suppléant du département du Nord.

4. DÉPUTÉS DÉMISSIONNAIRES DANS LE COURANT DE LA

SESSION, ET REMPLACÉS

1. Monneron(Joseph-François-Augustin), Paris; démissionnaire le 31 mars 1792, remplacé par Kersaïint (Armand-Guy-Simon de), quatrième suppléant, le 2 avril 1792.

2. Duval (Jean-François), Manche; démissionnaire le 2 avril 17092, remplacé par Yver (Jean-Joseph), premier suppléant, le 25 mai 1792.

3. Gouvion (Jean-Baptiste), Paris; démissionnaire le 16 avril 17092, remplacé par De Moÿ (CharlesAlexandre), cinquième suppléant, le 17 avril 1792.

4. Legendre (Pierre-Nicolas-Chrysostôme), Eure, démissionnaire le 16 avril 1792, remplacé par Lebrun (Marie-Lucien), deuxième suppléant, le 1° mai 1/02.

3. Jovin-Molle (Jean-Jacques), Rhône-et-Loire; démissionnaire le 4 juin 1792, remplacé par Du Bouchet (Pierre), premier suppléant, le 27 juin 1702.

6. Boscary le jeune (Jean-Marie), Paris; démissionnaire le 5 juin 1792, remplacé par Dusaulx (Jean), sixième suppléant, le 6 juin 1702.

7. Desplaces (Charles), Saône-et-Loire; démissionnaire le 10 juillet 1792, remplacé par Baudot (Marc-Antoine), premier suppléant, en juillet 1792.