Les Régicides

TABLE

Pages Les répicides Saacnhe SUUt pipe me me TÉMIR Nombre des nt au Fe detier 1705. 0s un 20e PAG Premier appel nominal du 15 janvier (1° question) sur la culpaCE dolor 7 Deuxième appel nominal du Fe (ee Re sur u ratiticarion par lepeupie LT 12 Appel nominal des 16 et 17 janvier (3° uetion) sur À peine. 17 Appel nominal du 19 janvier (4° question) sur le sursis. . 25 Nombre des régicides. . . . . . . JR RS . 34 Liste des 361 conventionnels qui ont voté la mortsans Condition. 39 Liste des 46 conventionnels qui ont voté la mort avec sursis. . 44 Liste des 26 conventionnels qui ont voté la mort avec l’amendement Maïlhe, puis ont voté contre le sursis (14), pour le SETSIS (T2) D 2 CREER LE er te Liste des 22 conventionnels Fra D vois des Far diverses, ont, dans le scrutin final, voté contre le sursis. . . .., . 46 Liste des 3 conventionnels ‘qui, ayant voté la mort avec sursis, ont ensuite voté contre le sursis. . , . . . LS . 46 Liste des 11 conventionnels qui, ayant voté la Morts sans condition, ont ensuite voté pour le sursis. 46

Paris. — Imp. de la Cour d'Appel, L. MARETHEUX, dir., 1, rue Cassette.