Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

188 SOURCES IMPRIMÉES

18 prairial an IE, 12 vol.) et sous le Directoire (Paris, an IVan VIII, 5 vol. en 10 parties). Cette collection, de format in-4, fut dite Collection du Louvre, parce qu'elle était imprimée à l’Imprimerie royale, puis nationale, établie au Louvre. .

Le Bulletin des lors, créé en exécution du décret du 14 frimaire an Îl, et comprenant, pour la période qui nous occupe : Te série. Convention nationale. Du 22 prairial an ÎT au 3 brumaire an IV (205 bulletins et 1.233 lois et arrêtés, en 6 vol. in-8), et : ZIC série. Gouvernement directorial. Du IV brumaire an IV au 27 nivôse an VIII (345 bulletins et 3.535 lois et arrêtés, en 9 vol. in-8). Ce recueil, qui est muni de tables, fut complété rétrospectivement par une publication intitulée : Collection des lois depuis 1789 jusqu'au 22 prairial an IT, formant le commencement du « Bulletin des lois » (Paris, an XII-1806, 7 vol in-8).

130. — Les trois collections qui précèdent sont des collections officielles, publiées par les soins du gouvernement. Il existe en outre un assez grand nombre de recueils édités par des particuliers et ayant pour objet de mettre à la disposition du public tout ou partie de la législation révolutionnaire (plus, dans certains de ces recueils, la législation de la période postérieure). Le plus connu est la Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat, publiée sur les éditions officielles du Louvre, de l'Imprimerie nationale, par Baudouin, et du .« Bulletin des lois », de 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique, avec un choix d'instructions ministérielles et des notes sur chaque loi, indiquant : 1° les lois analogues, 20 Les décisions et arrêts du Conseil d'Etat, 39 Les discussions rapportées au « Moniteur », suivie d’une table analytique et raisonnée des matières, par J.-B. DUvEeRGrER (Paris, 18251828, 24 vol. in-8). En dépit de son titre, la Collection Duvergier n’est pas « complète » ; elle laisse de côté beaucoup de décrets de détail ; mais elle contient l'essentiel, elle est