Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

150 SOURCES IMPRIMÉES

sur « l’industrie de 1788 à l’an XI », sur « la monnaie et le papier-monnaie de 1789 à l’an XI » 1.

132. — Pour les recherches dans la législation révolutionnaire, on dispose de répertoires commodes. Nous indiquerons :

Le Dictionnaire de législation, ou Table alphabétique des lois rendues depuis l’an 1789 (vieux style) jusqu’à l’an VI inclusivement (Paris, Baudouin et Rondonneau, an VIIIan IX, 7 vol. in-8), avec le Supplément au Dictionnaire de législation, ou Table des matières des lois et actes du gouvernement rendus depuis l'an VIT jusqu'au 1% vendémiaire an X de la République (Paris, an X, in-8).

Le Répertoire alphabétique-chronologique et par classement de matières des lois rendues par les Assemblées nationales e les Corps législatifs, et des arrêtés du gouvernement, depuis 1789 jusqu'au 1% vendémiaire de l’an X, par Guillaume BEAuLAc, homme de loi (Paris, an X, in-8).

La Table générale alphabétique des matières contenues dans les décrets rendus par les Assemblées nationales de France depuis 1789 jusqu'au 18 brumaire an VIII..., par YvesClaude JourDAIN (Paris, an X, in-8).

Le Répertoire général de législation française depuis 1789 jusqu'au 17 janvier 1812, contenant, par ordre alphabétique et chronologique et par classement de matières, la table analytique des sénatus-consultes, des lois, des arrêtés, des décrets, des avis du Conseil d'Etat, des règlements, des instructions et circulaires ministérielles sur toutes les parties de la législation, par L. RONDONNEAU (Paris, 1812-1813, 2 vol. in-8).

La Table générale, par ordre alphabétique de matières, des sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'Etat, etc, publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des Etats généraux, au 5 mai 1789,

1. Chacun de ces recueils est précédé de « Notes sur la législation et l’administration du comimerce des céréales », etc., pendant la période considérée.