Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

192 SOURCES IMPRIMÉES

collection de ses circulaires est sans conteste la plus importante de toutes. Malheureusement, on n’en a le recueil imprimé que pour la période postérieure à la fin de l’an V : Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics émanés du C°" François (de Neufchâteau) pendant ses deux exercices du ministère de l’intérieur (du 17 thermidor an V au 5 messidor an VIT, Paris, an VII, 2 vol. in-4, avec table), auquel fait suite, sous le titre de tome III, le Recueil des lettres circulaires, instructions, arrêtés et discours publics émanés des Ces Quinette, Laplace, Lucien Bonaparte et Chaptal, ministres de l’intérieur depuis le 16 messidor an VIT jusqu’au 1er vendémiaire an X (Paris, an X, in-4). — Des circulaires antérieures à germinal an Il, les Archives nationales ne possèdent qu’un petitnombre, dans les cartons Fla 22 et 23 ; pour en reconstituer la collection, il faudra rechercher les exemplaires conservés dans les archives départementales. Cette besogne paraît urgente ; de 1790 à germinal an IT, les ministres de l’intérieur, surtout Roland, ont fait imprimer beaucoup de circulaires, et celles que nous connaissons font bien augurer de la valeur historique de celles qui sont encore ignorées. — De germinal an II à brumaire an IV, les fonctions de ministre de l’intérieur ont été exercées par la Commission exécutive des administrations civiles, police et tribunaux ; les circulaires de cette Commission figurent dans la collection des circulaires de la justice, dont nous parlons ci-après ($ 135). — Un certain nombre de circulaires émanées du ministère de l’intérieur et concernant les travaux publics sont reproduites dans le Recueil de lois, ordonnances, décrets, règlements ef circulaires concernant les services dépendant du Minisière des travaux publics (ancien Recueil Potiquet), dressé par les soins de l'Administration centrale, 17e série, tome Ie Années 1399 à 1804 (Paris, 1890, in-8).

135. — Le Recueil officiel des instructions et des circulaires