Un collaborateur de Mirabeau : documents inédits

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Texte du Moniteur

Brouillon de Reybaz

les anciens ont-ils adoré Cérès|les anciens ont-ils adoré Cérès comme la première législatrice| comme la première législatrice du genre humain; et c’est par là, du genre humain ; et c’est par là,

Messieurs, que la matière que nous traitons est liée aux lois politiques, puisqu'elle tient au partage des biens territoriaux, à la transmission de ces biens, et par là même à la grande question des propriétés dont ils sont la source.

Nous pouvons done regarder le droit de propriété, tel que nous l’exerçons, comme une création sociale, Les lois ne protégent pas, ne maintiennent pas seulement la propriété; elles la font naître en quelque sorte, elles la déterminent, elles ni donnent le rang et l’étendue qu’elle ocCupe dans les droits du citoyen. Maïs de ce que les lois reconnaissent les droits de propriété et garantissent au propriétaire la conservation de ce qu'il possède, s'ensuit-il que les propriétaires puissent de plein droit disposer arbitrairement de leurs biens pour le temps où ils ne seront plus ?

Il me semble, Messieurs, qu'il n'y à pas moins de différence entre le droit qu’a tout homme de disposer à son gré de tout ce qu'il possède de son vivant, et celui d’en disposer après sa mort, qu’il n’y en a entre la vie et la mort même. Cet abîme ouvert par la nature sous les pas de l’homme, engloutit également ses droits avec lui, de manière

Messieurs, que la matière que nous traitons est liée aux lois politiques, puisqu’elle tient au partage des biens territoriaux, à la transmission de ces biens et par là même à la grande question des propriétés dont ils sont la source.

Nous pouvons donc regarder le droit de propriété tel que nous l’exerçons comme un produit social. Les lois ne protégent pas, ne maintiennent pas seulement la propriété, elles la créent en quelque sorte, elles la déterminent, elles lui donnent le rang et l'étendue qu’elle occupe dans les droits du citoyen. Maïs de ce que les lois reconnaissent le droït de propriété et le garantissent, de ce qu'elles assurent en général aux propriétaires la disposition de ce qu'ils possèdent, s’ensuit-il que ees propriétaires puissent de plein droit disposer de leurs biens après la mort ?

I me semble, Messieurs, qu’il n’y à pas moins de différence entre le droit qu'a tout homme de disposer de sa fortune pendant sa vie et celui d’en disposer après Sa mort, qu’il n’y en à entre la vie et la mort même. Cet abîme ouvert sous les pas de l’homme engloutit également ses droits avec lui: de manière, qu’à cet égard, être mort ou n'avoir

qu'à cet égard être mort ou n'a-|jamais vécu, c’est la même chose.

Voir jamais vécu, c’est la même chose. Quand la mort vient à

Tout l'être de l’homme physique est dans ses rapports avec