Un mémoire inédit de Francis d'Ivernois sur la situation politique à Genève audébut de 1791 ....

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rester membre et dût se tenir en garde contre l'esprit qui pourrait y régner ; et enfin, comme la rentrée dans ce corps serait, comme les autres élections, une élection croisée où il faudrait réunir les suffrages des trois Conseils, cette espèce d'amovibilité croisée concourrait. pour ainsi dire, comme des stations qui lui servent de base. à former des esprits conciliateurs par la certitude de ne pouvoir être confirmé que par le concours des différents ordres, soit des différents partis.

Quelques personnes diront-elles que cette constitution ramènerait Genève à tous les inconvénients de la réélection ? — Mais l’amovibilité s'exercerait nécessairement et chaque année, et la réélection ne s'exerçait que dans des moments de crise et l’'augmentait au lieu de la terminer. Celle-ci frappait des victimes choisies tout exprès par un parti ; avec l’amovibilité dont il est question, ce serait la loi qui déterminerait les membres amovibles et ce seraient les suffrages seuls du Petit, du Grand Conseil et du Conseil général qui les auraient rendus inamovibles, en leur conférant quelqu'emploi. En supposant la permanence des partis, une semblable réélection n'entrainerait point à des brigues de parti, parce que chaque ordre pourrait se venger sur les favoris de l’autre des affronts qu'on aurait fait éprouver aux siens. Ce serait donc au contraire une nouvelle source de ménagements réciciproques entre les personnes les plus capables d’influencer. Et si l’on veut supposer à toute force que l’un des partis pourrait s'acharner avec succès contre un individu d'abord en lui refusant des emplois pour le rendre amovible, et ensuite en faisant échouer sa réélection, il semble qu'un pareil ressentiment, s'il était prolongé à ce point, devrait avoir un essor quelconque. J'observerai