Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

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désirait « moult que bonne voye et convenable fust trouvée par laquelle on mist bonne provision sur le fait de notre guerre et les dites gabelles et impositions fussent abattues à toujours » (ord. du 15 fév. 1345) (1); mais aucune taxe de remplacement ne lui fut proposée, et la réforme fut ajournée.

Les guerres continuelles, que son fils Jean Il le Bon eut à soutenir contre les Anglais, l’obligèrent à élever le taux de cet impôt: mais ce prince, plus avisé que ses aïeux, rêva de légitimer la perception de la gabelle en obtenant le consentement des Etats généraux.

Les Etats de la Langue d’oïl, réunis à Compiègne le 2 décembre 1355, votèrent la levée de 30.000 hommes d’armès et autorisèrent pour leur entretien une gabelle du sel et une imposition de 8 deniers par livre sur le prix de la vente des marchandises; ces contributions étaient générales: le roi, la reine, leurs enfants, les gens d’église, nobles et tous autres, de quelque qualité qu'ils fussent, devaient y être soumis: la perception en était confiée à des receveurs, sous la surveillance de députés particuliers élus dans chaque province ou baillage; un contrôle très sévère élail exercé par une commission composée de trois membres de chaque ordre, qui devait rendre des comptes aux Etats le 1* mars suivant (ord. du 28 déc. 1355) (2).

La levée de ces deux taxes, qui étaient très impopulaires, excita de vifs mécontentements; aussi

(1) Ord. T. IL, p. 938. (2) Ord. T. IL, p. 49.