Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

La

greniers à sel (25 mai 1413) (1). Un instant même, on put croire à l’abolition de la gabelle, qui, par l'ordonnance du 19 décembre 1420 (2), ne fut prorogée dans tout le royaume que pour une année, de même que le quatrième sur les vins et les droïts sur les marchandises; mais cet espoir fut de courte durée, car avant l’expiration de ce délai, les perceptions furent confirmées comme par le passé, et pour le temps qu'il plairait au roi (11 mars 1421) (3).

Lorsque les Anglais eurent été chassés de Guyenne, Charles VIT garantit aux gens « des trois Etats dela ville et du Bordelais » le maintien des privilèges dont ils jouissaient sous la domination étrangère: mais la promesse royale ayant été violée, un soulèvement s’ensuivit, qui se termina par une nouvelle conquête de cette province: le roi consentit à accorder aux habitants «le pardon de leur rébellion et la confirmation de leurs privilèges», moyennant le paiement d’une amende de 30.000 écus d’or (lettres du 11 avril 1454) (4).

En Poitou et en Saintonge, de nouvelles modifications furent apportées à la gabelle, qui fut remplacée par un droit de quart, de 5 sols par livre tournois (5).

(1) Ord. T. X, p. 89 et 94.

(2) Ord. T. XI, p. 409.

(3) Ord. T. XI, p. 418.

(4) Ord. T. XIV, p. 270.

(5) Ord. T, XIV, p. 499, 332, 474.