Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

Hope

origine; l’édit du 1* juin 1541 (1) ordonna la perception du droit de 45 livres tournois par muid à la sortie des marais: une armée de fonctionnaires, dont les gages réduisirent notablement les produits de l'impôt, fut préposée à la surveillance des salines et à la perception de la taxe: puis, afin de paralyser davantage la fraude, François I* rêva d’unifier le taux des droits; il supprima les privilèges des provinces de Poitou, Saintonge et Angoumois en remplaçant le droit de quart sur chaque vente de sel par un droit de 24 livres tournois en 1542 (2), bientôt porté à 45 livres en 1543 (3). Ces pays se soulevèrent pour la défense de leurs privilèges; mais la sédition fut vite apaisée; le roi dut seulement

‘ consentir des modérations de droits en faveur du commerce d'exportation et de la pêche, qui avaient été gravement atteints.

La liberté de la vente produisit un effet inattendu : certaines provinces étaientsurchargées de sel; d’autres en manquaient: aussi.:dès 1544, on dut revenir au régime antérieur: le nombre des greniers fut considérablement augmenté; il en fut. même créé en Champagne, en Picardie, en Normandie, en Saintonge, en Poitou et en Guyenne; mais le sel exporté à l'étranger restait franc de droit (ord. des 1* juillet et G déc. 1544) (4).

Le Languedoc, la Provence et le Dauphiné

(4) Foxranox, T. II,p. 986.

@) Edit d'avril 4542, Fonranox. T. Il, p. 4001. G) ÆEdit de mai 1543. Fonranon, T. Il, p. 4006. (4) Foxtaxow, T. Il, p. 1020 et 10928.