Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

ce

énergiquement contre l'élévation des impositions et la vénalité des offices.

Soit pour donner satisfaction à ce double vœu, soit pour remédier à l'embarras des finances, le 3 mai 1578, il fut passé avec Guichard Faure un bail pour le recouvrement général des droits dans les greniers du pays de Langue d'oil, ce qu’on appela plus tard les grandes gabelles. L’adjudicataire « du Grand Parti du sel » (c'était le nom donné à ce bail) avait la faculté de s’adjoindre des sous fermiers; mais le fournissement de chaque grenier restait confié, comme par le passé, à des fermiers particuliers. Ce traité fut successivement renouvelé avec de nouveaux adjudicataires, en août 1581 (bail le Lièvre), en mai.1582 (bail Champin) et en octobre 1585 (bail Dehere), moyennant le paiement au Trésor de fortes avances et aux officiers des greniers du prix des offices qui allaient être supprimés, et le remboursement aux précédents fermiers des indemnités qui leur restaient dues.

Les droits sur le sel continuèrent leur marche ascendante sous les règnes de Charles IX et de Henri III. Toutefois, en 1584, afin de se concilier la faveur populaire, ce dernier prince dut permettre « que chacun prit sel dans telle quantité qu'il voudrait, mais seulement au grenier d’où il ressortissait », ce qui entraîna la suppression de ce terrible mode d'imposition, qu’on appelait la vente par impôt (ordonnance de décembre 1584) (1).

(4) Foxranox. T. Il, p. 4075.