Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

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Les années 1593 et 1596 amenèrent à nouveau l'élévation du taux de la taxe: enfin, en 1597, Sully, « cédant à l’urgence des besoins publics », imposa une crue de 15 sols par minot pour faire les frais de la guerre contre les Espagnols.

Lorsque l'ennemi eut été chassé d'Amiens et que la paix de Vervins eut rendu le calme au royaume, ce ministre, sentant les inconvénients de la double ferme du recouvrement des droits et d’approvisionnement des greniers, résolut de modifier cet état de choses, qui était préjudiciable au Trésor et onéreux au peuple: en même temps, il rétablit les greniers d'impôt. Le résultat du bail passé dans ce but avec Josse, le 3 décembre 1598 (1), pour une durée de cinq ans, fut un accroissement considérable du produit de la gabelle. L’adjudication fut faite aux enchères publiques, avec prohibition de ladjonction de sous fermiers. Le droit était alors de 397 livres 12 sous par muid, et le prix vénal de cette denrée de un sou 7 deniers par livre.

En Languedoc, Lyonnais, Dauphiné et Provence, les droits de gabelle, plus modérés, donnaient lieu à des fermes distinctes.

En 1610, Sully réussit à obtenir le renouvellement de la ferme sur le même pied que précédemment, malgré une diminution d’un quart environ sur les droits.

Cette ère de prospérité relative disparut sous les successeurs d'Henri IV. En même temps que s’affirmait l'absolutisme royal, les abus se multipliaient dans ladministration des finances.

(1) Foxranox. T. I], 1096.