Анали Правног факултета у Београду

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НЕКЕ ХАРАКТЕРИСТИКЕ СТАРИК КОДЕКСА

The known circumstances under which a number of such laws and codes were passed (Solon’s laws, XII Tables Law, Licurg’s Law) indicate the conflicts, class struggle and break with the tradit on. The formulation of some of the provisions of the laws („by the order of the king”, etc.) also corroborates the approach that the old codes are products of legislation as the consequence of maior changes in the society and that they mean an authoritative break with legal customs in the transition from tribal to the state system. Referring to the studies by some Soviet historians of law, the author concludes w th regard to the system of old codes that the matter they contain is exposed in a system wdiich considerably differs from the present, and whose logic is difficult to see.

RÉSUMÉ Quelques caractéristiques des vieux codes En adoptant avec certaines réserves la classif cation typologique de Diamond des vieux codes, en codes des premiers temps, de la période intermédiaire et de la période ultérieure, l’auteur a concentré toute son attention sur la question de l’origine et du caractère des premières codifications. La conception traditionnelle (Maine) ne voit dans la codification des premiers qu’un recueil du droit coutumier. Quand l’alphabet a été inventé on avait commencé à rédiger par écrit les anciennes coutumes, qui devenaient de plus en plus nombreuses et compliquées, afin de pouvoir mieux les conserver et réaliser avec plus de succès leur appl cation. L’auteur voit dans les codifications, à l’instar de certains autres auteurs, une innovation, la rupture avec les viedles coutumes phénomène qui apparait dans les périodes de bouleversements sociaux. D’où il s’ensu't qu’elles ne contiennent pas certaines dispositions qui devaient incontestablement exister, qui étaient pourtant des coutumes bien connues, mais on y trouve surtout des dispositions nouvelles et la rupture avec les coutumes existantes. C’est pourquoi, probablement, les souverains rattachaient la promulgation des codes à la volonté de Dieu, au voyage dans les pays civilisés lointains, ils s'efforcèrent de couvrir les lois d’un voile d’inviolabilité religieuse, ce qui ne serait pas nécessaire si elles cont'nuaient la tradition et le droit coutumier existant. Les circonstances qui nous sont bien connues, dans lesquelles un certain nombre de ces lois et codes ont été adoptés (les lois de Solon la Loi des XII tables, les lois de Lycurgue) signalent les conflits, la lutte de classes et la rupture avec la tradition. La formulation de certaines dispositions des codes („conformément aux ordres du roi” etc.) confirme également l’opinion selon laquelle les vieux codes sont des créations législatives qui sont la conséquence des grands changements qui se sont produits dans la société et qu’ils signifient la rupture autoritaire avec les coutumes juridiques dans la période intermédiaire entre l’organisation tribale et l’organisation d’Etat. Dans un aperçu des systèmes des vieux codes, en se référant aux recherches de certains historiens du droit soviétiques, l’auteur a exposé son opinion que la matière contenue dans ces codes est présentée d’après un système qui diffère sensiblement du système actuel et dont il n’est pas toujours facile de déceler la logique.