Анали Правног факултета у Београду

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АНАЛИ ПРАВНОГ ФАКУЛТЕТА

RÉSUMÉ Contenu et objet des obligations La question du contenu et de l’objet des obligations, ainsi que les autres problèmes fondamentaux du droit civil se sont trouvés sur le terrain irréel entre l’autosuffisance des civilistes, qui ne se servent pas autant qu’il faut de la méthode de la théorie générale du droit, et les théoriciens du droit (de la philosophie du droit), qui consacrent plus d’attention à l’Etat et au droit public qu’au droit privé. En soulignant que le conflit est plutôt de nature formelle, terminologique, et en se servant de certains arguments de la théorie générale du droit, l'auteur s’est prononcé en faveur des solutions suivantes: a) le contenu de l’obligation constituent les pouvoirs, c’est-à-dire les engagements; b) l’objet de l’obligation constitue la prestation en tant que variante d’obligation juridique de l’objet universel des droits subjectifs, ce qui est le comportement des hommes; c) les choses, les parties matérielles de la nature, ne peuvent pas être l’objet de l’obligation. Elles se présentent soit comme objet de prestation soit comme déterminante de l’acte du débiteur. La compensation des dommages est la superstructure juridique de la valeur matérielle, avec laquelle elle ne peut pas être identifiée. La compensation des dommages n’est pas l’objet de l’obligation, elle peut se présenter comme objet de la »norme secondaire«, c'est-à-dire de la sanction. L’objet du contrat sont les prestations, non point en tant qu’ensemble mécanique, mais comme totalité des actes du débiteur, dans lesquels on peut observer les actes primaires, fondamentaux, secondaires et subséquents (position prise dans la littérature juridique française).