Анали Правног факултета у Београду
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КОНТРАКТ У РИМСКОМ КЛАСИЧНОМ ПРАВУ
RÉSUMÉ Le contrat dans le droit romain classique Dans la première partie de son travail l'auteur explique les divergences qui existent dans la science romane au sujet de la question qu’est-ce que signifiait le terme contractus dans le droit romain classique. Les textes les plus importants sont cités dont le contenu contradictoire a donné lieu addes divergences de vues sur le problème qu’est-ce que les juristes classiques entendaient sous la notion de contrat et un bref compte rendu est exposé des principaux travaux consacrés à cette question. Dans la deuxième partie l’auteur a mis en relief la possibilité d’aborder l’étude de ce problème sur une base plus large, ce qui peut contribuer à une meilleure compréhension des sources contradictoires. Si on se départit de la méthode de concentrer toute l’attention sur un nombre déterminé de textes choisis, de plus d’importance, et si on observe dans leur ensemble, comme un tout, toutes les sources juridiques qui ont été conservées dans lesqulles se trouvent le mot contractus, alors on peut apercevoir avec beaucoup plus de netteté plusieurs circonstances. Le mot contractus a été relativement peu utilisé. Dans les Digestes il y a seulement 220 textes dans lesquels il se trouve, il n’y a que dix-neuf juristes qui s’en servent, et le coefficient de fréquence sur mille lignes dans les oeuvres de ces juristes se monte de 0,59 (Julien) jusqu’à 4,09 (Labeo) pour le mot contractus, ce qui est peu quand on le compare avec le coefficient de fréquence dans l’application des autres notions juridiques de plus d’importance. Deuxièmement, l’application terminologique imprécise de ce mot peut être aperçue nettement non seulement dans les textes qui ne tirent par leur source des oeuvres des juristes classiques, mais aussi dans les fraguements des oeuvres des juristes classiques. Le nombre des textes dans lesquels les juristes classiques appellent contrats les quai-contrats du droit de Justinien et du pacte, ou qui par la notion de contrat englobent aussi ces obligations, n’est pas de peu d’importance. Cette imprécision dans la terminologie né peut pas être expliquée par les interpolations. Elle peut être mieux comprise si on tient compte de l’importance que la procédure formulaire avait eu pour la technique législative et la jurisprudence, des conditions générales dans lesquelles se développait et était appliqué le droit des obligations de cette époque et du mode de travail et de l’intrérêt que les juristes classiques attribuaient à cette question. A la lumière de ces faits l’hypothèse s'impose que contractus n’était pas une notion juridique dans le sens de la dogma tique moderne, mas que c'est un terme qui est le plus souvent appliqué en tant que notion totale dont le contenu n’était pas toujours le même.