A propos du serment de liberté et d'égalité

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_ On peut donc affirmer qu'à partir du 10 août 1792 les ecclésiastiques fonctionnaires publics appelés, d’après la constitution civile du clergé, à occuper un évèché, une cure, une charge quelconque prévue par la loi, et obligés, jusque-là, à prêter le serment du 27 novembre 1790, ne furent plus astreints qu'à prononcer la formule de la Liberté et de l'Égalité. On peut, dire que, pour les fonctionnaires publics ecclésiastiques et assimilés, le serment de Liberté et d'Égalité remplaca, à partir du 10 août, jour où il fut voté et où Le roi fut arrêté, le serment à la constitution civile du clergé qui impliquait la promesse de fidélité au monarque déchu.

F. Uzureac.

PARIS. == L. MABETHEUX, IMPRIMEUR, L, HUE CASSETTE. — 4077