Histoire de la liberté de conscience : depuis l'édit de Nantes jusqu'à juillet 1870

DE L'ÉDIT DE TOLÉRANCE JUSQU'A LA CHUTE DE NAPOLÉON 109

« liberté de conscience qu’elle avait proclamée, en réprimant « seulement ceux qui en abuseraient pour troubler l’ordre « public. » Ce fut Robespierre aussi, qui rédigea et fit voter le Manifeste aux peuples de l’Europe (4 décembre-1/ frimaire 1793) destiné à les rassurer sur le maintien de la liberté des cultes. Effectivement, quelques jours après (18 frimaire-8 décembre), la Convention, sur la proposition de Barère, votait un décret préparé par le Comité de salut public, qui interdisait loutes violences ou menaces contraires à la liberté du culte’. Mais, Robespierre ne s’en tint pas là et, usant de l'influence que son talent d’orateur lui assurait, il fit voter la loi du 18 floréal qui instituait le culte de l'Être suprême. L'art. XI stipulait, il est vrai, que la liberté des cultes était maintenue ? ; mais les articles XII et XIIT concernant les rassemblements aristocratiques et les troubles, dont un culte quelconque serait l'occasion, ouvraient la porte à l'intolérance.

La chute de Robespierre marqua le début d’une ère de tolérance relative ; les églises se rouvrirent, les prêtres incarcérés sortirent de prison, les expulsés rentrèrent. Partout on respira. Alors, par réaction contre la notion funeste de « religion d'État », on inclina de nouveau vers la séparation de l'État et des Églises. Aussi, lorsque Cambon vint pour la deuxième fois proposer la suppression des traitements des ministres des cultes, ne souleva-t-il plus d'opposition et la Convention adopta-t-elle une loi (le 18 septembre 1794) qui posait en principe que « la République française ne paierait plus les « frais, ni les salaires du culte ». Quant aux pensions ecclésiastiques qui avaient été suspendues par décret du 6 germinal an I (28 avril 1794) et rétablies le 18 thermidor, elle stipula qu'elles seraient payées aux ministres du culte, qui avaient

1. V. Auranp. La Politique religieuse du Comité de Salut public en décembre 1793, dans la Revue de La Révolution francaise, 14 février 1896.

o. IL resta lettre morte comme l’article de la Constitution de l'an IF, qui garantissait à tous les Français le libre exercice du culte.