La France sous le Consulat

138 LA FRANCE SOUS LE CONSULAT

CHAPITRE V LA LÉGION D'HONNEUR

Projet de loi dela Légion d'honneur. — Discussion et opposition. — Institution de la Légion d'honneur. — Son:-but et ses effets. f

L'article 87 de la Constitution de l’an VII portait qu'il serait « décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auraient rendu des services éclatants en combattant pour la République. » En conséquence, l'arrêté du 4 nivôse an VIII (25 décembre 1799) avait institué des armes d'honneur pour les officiers et les soldats qui s'étaient distingués par une action d'éclat.

Au mois de mai 1802, dans la session législative extraordinaire où furent votés le Concordat, les Articles organiques et la loi sur l'instruction publique, fut présenté un projet de loi dont l’article premier était ainsi conçu : « En exécution de l’article 87 de la Constitution concernant les récompenses militaires, ef pour récompenser aussi les services et les vertus civiles, ilsera formé une Légion d'honneur. »

La discussion de ce projet de loi souleva une vive opposition au Conseil d'Etat. Deux objections principales lui furent adressées, l’une par Berlier, ancien membre de la Convention et du Comité du Salut public, l’autre par le général Mathieu Dumas, jadis aide de camp de Rochambeau en Amérique, membre de l’Assemblée législative puis du Conseil des Cinq-Cents. Berlier attaqua la création d'un ordre comme contraire à l'esprit républicain et dit que les croix