La question du sel pendant la Révolution

Le même jour on passait à la discussion de l’article 2 du projet de loi sur le remplacement de la gabelle.

Louis Naurissart, député du Tiers de la sénéchaussée de Limoges, demande que la ville de Limoges, particulièrement et injustement imposée, soit dispensée de l'impôt de remplacement pour les six derniers mois de l’année 1700. Sur la demande du rapporteur de la loi, l'Assemblée passe à l’ordre du jour.

De Montlosier, soi-disant pour mettre fin aux débats d’intérêts régionaux, propose de ne favoriser aucune province en décrétant que le remplacement de la gabelle soit égale à la somme totale du produit de cet impôt pendant les dix derniers mois de 1790.

Louis-Pierre-Nolasque-Félix Berton des Balbes, marquis de Crillon, député de la Noblesse Troyenne, recommande l'adoption pure et simple de l’article 2, en invitant les représentants de faire « plutôt un calcul patriotique qu’un calcul arithmétique ».

L'avocat Marie-Etienne Populus père, député du Tiers du baïllage de Bourg-en-Bresse, et de Cazalès s’écartent de la question en discussion et l'Assemblée les interrompt.

L'avocat Mathieu-Joseph-Séverin Pervinquière de la Baudinière, député du Tiers de la sénéchaussée de Poitiers, demande que l’impôt de remplacement soit porté à 54 millions, seul moyen de ne pas aggraver les charges des provinces franches et rédimées. Il propose que le début de l’article 2 soit ainsi modifié :

« Une contribution égale à la somme que le Trésor national retirait de la vente exclusive du sel et du droit de quart-bouillon sera répartie... »

L'Assemblée alors devient houleuse et de beaucoup de bancs on demande à aller aux voix. Mais trop de députés avaient encore des discours à prononcer : aussi Pierre Long, procureur du roi, député du Tiers de Rivière-Verdun, insista-t-il pour que la discussion continuât; le marquis de Foucault appuya le préopinant : il faut, dit-il, entendre et consulter toutes les parties intéressées, « puisqu'il s’agit d'un combat de province à province, entre les provinces de gabelle ef celles qui sont franches ou rédimées *.

Alors Dupont de Nemours esssaya de calmer les inquiétudes

1 C'est nous qui soulignons.