La question du sel pendant la Révolution

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« Cinq personnes à 7 livres — 35 livres de sel, à 14 sous la ENTRER RE EN ne DADIIIIOSS « À déduire,

« Le prix auquel reviendrait le sel que cette famille a consommé, au prix marchand, à 2 sous Ste LEARN ES nn Re PL SE SK, 108$:

« Impôt réel du sel pour te petit propriétaire . 21 1.

« Voyons quelle est la compensation qu’il peut raisonnablement attendre de l'abolition de la gabelle, et de son remplacement, sur ce qu’il payait annuellement au Roi.

« I ne payera plus l'impôt réel de la gabelle,

CR RE EE Con D 'AbOfn

« Mais on doit supposer que les 40 millions en remplacement de la gabelle, dont est décrétée, sera portée environ pour les deux tiers sur les propriétés territoriales; nous considérons que c’est en porter cette évaluation très haut.

« Pour estimer ce que notre petit propriétaire payera en remplacement, il faut considérer qu’en résultat, on n’impose, sur les pays de grande gabelle, que les deux tiers de ce qu’elles payaient ci-devant pour cet impôt, et que les propriétés territoriales. ne payeront que les deux tiers de la quotité réduite de l'impôt.

« Ainsi, notre petit propriétaire payait ci-devant 21 livres de gabelles, en supposant une consommation très bornée. L’impôt réduit aux deux tiers des 14 livres, le remplacement sur les propriétés territoriales : deux tiers des 14 livres, il payera en remplacement . . . . . . . . . O1[1.6s.8 d.

« Soulagement réel . . . RE PAR De

« Il est donc évident que ce petit propriétaire, qui payaïit ci-devant par an en impositions terri-

1OrHales Li. . CS 20I0RNS « qui subira djourdt bn une Does sur la propriété de . . . . . . |. 9 6 8

payera actuellement en tiposioi leniogales 30 MAN8