Les Cahiers des curés : étude historique d'après les brochures, les cahiers imprimés et les procès-verbaux manuscrits

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Dazs Je cahic it) on athère so'e néllement à Fabolition des exemptions pécuniaires et l'on accepte le vote par tête de l'impôt. Les curés d'Alsace espèrent que les États généraux trouveront les meilleurs moyens de leur procurer un sort qui les place « au-dessus du besoin et leur permette de suivre les mouvements de la charité envers les pauvres de leurs paroisses. » Ils voudraient voir les couvents obligés à donner l'instruction gratuite dans les lieux où ils sont établis. Ils réclament la création d’un séminaire spécial aux Alsaciens, les évêques de Spire et de Bâle, desquels ils relèvent, résidant à l'étranger et obligeant les aspirants au sacerdoce à aller s’y instruire, au risque de « puiser dans des écoles non surveillées une doctrine et des principes qui pourraient n'être pas conformes aux maximes de l'Église de France. »

En Franche-Comté, le Parlement et l'aristocratie laïque et ecclésiastique ont protesté contre toutes élections faites en dehors des États de la province, et frappé d’interdit les lettres royales de convocation (2). Le premier acte des curés, à Besançon, est de se prononcer « en faveur des assemblées bailliagères pour choisir les députés aux États généraux et aux États provinciaux. » Les ecclésiastiques de Dôle demandent que les États généraux se tiennent tous les six ans à partir de 1793, et que « tout membre du clergé séculier et régulier soit convoqué, vote pour la nomination des députés. »

La députation des quatre bailliages francs-comtois est formée de six curés et d'un seul chanoine, celui de Champlitte. Elle reçoit le mandat d'opiner par tête « sauf en matière de religion et de discipline ecclésiastique, sur quoi

(A) 4rch. Parl. M, p. 1-7 (2) V. Ch.-L. Chassin, l'Église et les derniers serfs, p. 91100 .