Les Cahiers des curés : étude historique d'après les brochures, les cahiers imprimés et les procès-verbaux manuscrits

LE SERMENT DU JEU DE PAUME 369

rèter de voter d’abord par Ordre et, en cas de dissidence, il sera délibéré par les trois Ordres réunis sur la nécessité de voterpar tête, afin que les Étatsne puissent pas êlre sans activité. » Le clergé de Mantes laisse, dans ce but, son député «libre de prendre le parti qui lui paraitra le plus avantageux. »

Dans 7 cahiers (1), l'influence des curés fait admettre, en première ligne, l'hypothèse du vote par tête, en permettant de revendiquer comme traditionnel le vote par Ordre. Le clergé d'Armagnac, Lectoure, l'Isle-Jourdain (2) « juge utile, mème nécessaire au bien de l'État qu'il soit délibéré par tèle, et non par Ordre, sur tout ce qui concerne les impôts; la réformation des lois civiles et criminelles, le rapprochement de la justice des justiciables, l’'ampliation du pouvoir qui sera accordé aux tribunaux créés ou à créer, le remboursement, la vénalité ou réduction des charges. »

Le clergé de Dôle (3) dit plus brièvement : « Toutes les questions seront décidées à la pluralité des suffrages comptés par lête, sauf celles qui regardent la religion et la discipline ecclésiastique réservées au clergé.» Sous cettemême réserve, les clergés de Mont-de-Marsan, de Sens, de Saintes, autorisent les députés à voter dans la forme qui sera décidée soit par le premier Ordre, soit « par le roi et la nation (4). »

12 cahiers, y compris les derniers cités, confèrent pleins pouvoirs aux députés (à). IL est déclaré dans la Haute-

(4) Armagnac, Dôle, Dourdan, Lyon, Rozières, Saint-Quentin, Vic:

(2) Arch. part. I, 66.

(3) Arch. part. III, 252.

(4) Arch. part. IN, 333; V, 776 et 665.

(5) Dôle, Mont-de-Marsan, Sens, Saintes, Alençon, Pont-à-Mousson, Béarn, Castelmoron-d'Albret, Haute-Marche, Mirecourt, Boulay, Saumur.

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