Les complots militaires sous la Restauration, d'après les documents des archives

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les orateurs et les journaux du païti libéral aux soulèvements militaires d'Italie et d'Espagne, invitait le gouvernement à prévenir les dangers de la modération et de la clémence. « Quand Hercule, disait-il, s’aperçut que les têtes de l’hydre de Lerne renaissaient sous ses coups, il frappa le monstre au cœur. C’est ainsi qu'il faut frapper le monstre révolutionnaire. »

A la surprise et au grand mécontentement du parti, ce ne fut ni devant le conseil de guerre, ni devant la cour d'assises qu'on traduisit les accusés. Une ordonnance royale du 21 août les envoya devant la Chambre des Pairs, en vertu des articles 87, 88 et 89 du Code pénal, visant les crimes d’attentat ou de complot dansle but, soit de détruire le gouvernement et l’ordre de succession au trône, soit d’exciter les citoyens à s’armer contre l’autorité du roi.

La Cour se réunit dès le 26, sous la présidence du chancelier Dambray, et nomma quatre pairs instructeurs, MM. de Pastoret et de Semonville, les généraux Rapp et Digeon. Le ministère public fut confié à M. Ravez, assisté de M. Jacquinot-Pampelune, procureur au tribunal de la Seine, faisant fonctions de procureur général.

L’instruction dura quatre mois et contribua, par sa lenteur, à affaiblir l'intérêt du procès. Le 21 février

1821, la Cour,statuant sur les conclusions de M. Jac-