Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

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Et cependant. selon l’état plus ou moins prospère des finances, selon les tendances plus ou moins autoritaires du pouvoir central. selon le degré d'intérêt qu'avait à se concilier la faveur populaire une royauté presque toujours besogneuse, on vit, en France. la taxation du sel, après avoir commencé par les droits les plus minimes, subir d'incessantes variations et aboutir au monopole le plus absolu, le plus oppressif pour le contribuable: témoin notre ancienne gabelle. qu'André Chénier stigmatisa dans son « Hymne à la France »:

« Corvée. impôts rongeurs, tributs, taxes pesantes, « Le sel, fils de la terre, ou même l’eau des mers, « Sources d'oppression et de fléau divers ».

À l’heure actuelle, l’iniquité de la taxe sur le sel est apparue: de nombreux pays. négligeant cette source de revenus pour n’écouter que les véritables enseignements de la science financière, n’ont pas hésité à supprimer cet odieux impôt.

Le législateur français n’a pas cru devoir suivre cet exemple. Le sel, en France, est, en effet, soumis à une taxe de consommation écrasante, en disproportion exagérée avec son prix de revient. Aussi, qu'il nous soit permis d'espérer qu'un jour. suivant l’énergique expression de Bernardin de Saint-Pierre, « le sel. ce quatrième élément, sera aussi libre au

. Français que les trois autres éléments du globe! » (1).

L'objet de ce travail est l’étude historique et critique de l’impôt sur le sel en France.

(1) Œuvres de Bernardin de Saint-Pierre, mises en ordre par Aimé Marin, T. XI, p. 127,